Nous utilisons des cookies pour améliorer votre visite sur notre site Web. En navigant sur notre site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Notre politique en matière de cookies
Activez les cookies pour vous permettre une meilleure navigation sur notre site Web. Autoriser les cookies Notre politique en matière de cookies

Mentions légales

CONDITIONS D'UTILISATION 

L'utilisation d'Internet peut entraîner des risques. C'est pourquoi nous avons défini les présentes conditions (ci-après dénommées les « Conditions d'utilisation »), qui visent à nous protéger et à protéger les utilisateurs de notre Site Web. En utilisant notre Site Web, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation.



Restrictions d'utilisation générales

Dans le cadre des présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez ce qui suit:

  • Vous ne distribuerez aucune partie du Site Web de l'Entreprise par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable de notre part.
  • Vous n'accéderez à aucun contenu mis à disposition sur notre Site Web à l'aide de technologies ou des procédés autres que ceux fournis par notre Site Web ou que nous désignons explicitement comme pouvant être utilisés à cette fin.
  • Vous ne modifierez aucune partie de notre Site Web ou de son contenu.
  • Vous n'essaierez pas de contourner, désactiver ou interférer de toute autre manière avec les fonctionnalités de sécurité du Site Web ou les fonctionnalités qui (i) empêchent ou restreignent l'utilisation ou la copie de tout contenu ou (ii) limitent l'utilisation du Site Web ou du contenu accessible sur le Site Web.
  • Vous n'utiliserez pas notre Site Web à des fins commerciales ou professionnelles.
  • En aucun cas vous ne copierez, stockerez, redistribuerez ou téléchargerez, que ce soit de façon temporaire ou permanente, tout contenu de notre Site Web.


Droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle

Sauf mention explicite contraire, nous sommes le propriétaire et l'utilisateur autorisé de toutes les Informations disponibles sur notre Site Web, y compris, sans s'y limiter, des textes, scripts, images, graphiques, représentations graphiques, photos, fichiers audio et vidéo et fonctionnalités interactives (ci-après dénommés les « Contenus »). Nous possédons ou concédons sous licence tous les Contenus, qui sont protégés par nos droits d'auteur, droits de propriété industrielle et autres droits de propriété intellectuelle, ainsi que par ceux des titulaires de nos licences. Toutes les marques déposées de tiers apparaissant sur notre Site Web appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

En aucun cas les Contenus ne peuvent être téléchargés, copiés, reproduits, distribués, transmis, diffusés, affichés, vendus, concédés sous licence, modifiés, réutilisés, appropriés, utilisés ou exploités de quelque manière que ce soit, à des fins publiques ou commerciales, ou à toute autre fin, sans notre autorisation écrite préalable. Nous nous réservons tous les droits non expressément accordés dans les Contenus et aux Contenus.

Toute violation de nos droits d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle, y compris les droits détenus par des tiers, peut entraîner des poursuites civiles ou pénales à votre encontre.


Clause de non-responsabilité

Les informations que nous vous fournissons sont aussi récentes, exactes et claires que possible. Néanmoins, celles-ci peuvent contenir des erreurs non intentionnelles. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des erreurs typographiques présentes dans les informations contenues sur notre Site Web et de l'exactitude, de l'exhaustivité et de l'actualité de ces informations.

Les informations et données mises à disposition sur notre Site Web peuvent être modifiées le cas échéant, sans préavis. Les services, informations et données mis à disposition sur notre Site Web sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune sorte.

Nous déclinons toute responsabilité à l'égard de toutes les informations, communications ou documents disponibles sur les Sites Web de tiers vers lesquels renvoie notre Site Web ou accessibles via les liens présents sur notre Site Web. Nous déclarons ne pas nécessairement contrôler le contenu et/ou partager les opinions de tiers figurant sur ces sites Web.

En utilisant notre Site Web, vous assumez tous les risques associés à son utilisation, y compris le risque de transmission ou d'activation de virus, logiciels ou d'autres fichiers via notre Site Web ou votre accès à notre Site Web, pouvant affecter votre ordinateur, vos logiciels ou vos données.

En aucun cas la Société ne peut être tenue responsable de toute utilisation frauduleuse du Site web de la Société et de toute violation des droits de tiers.

À l'exception des dommages découlant d'un acte intentionnel ou d'un acte de négligence manifeste de notre part, en aucun cas la Société ne peut être tenue responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, y compris, sans s'y limiter, tout manque à gagner, interruption des processus d'activité ou violation de données logicielles ou électroniques découlant de, ou lié à l'utilisation du Site Web de la Société.


Données personnelles

Les directives de la Société en matière de protection des données s'appliquent aux données personnelles et d'entreprise.


Divers

La Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation le cas échéant.

©2016 Spectrum Brands, Inc.